Professionnel / Hybrides rechargeables : lesquels vont rester après 2020

Avec la focalisation sur les émissions de CO2 comme base pour la fiscalité automobile, ces dernières années ont été l’âge d’or des hybrides rechargeables dans notre pays. Avec des valeurs d’émission officielles de moins de 60 g/km, les hybrides rechargeables pouvaient bénéficier d’une déduction fiscale de 100 pour cent et s’avéraient extrêmement avantageuses dans le calcul des avantages de toute nature (ATN). Les Volvo XC90 T8, Mercedes GLC 350e et Porsche Cayenne E-hybrid avaient dès lors le vent en poupe.

Comme de nombreux conducteurs ne respectaient pas les « conditions d’utilisation » des hybrides rechargeables – recharger la batterie aussi souvent que possible afin d’utiliser le moins d’énergie fossile possible – et achetaient leur voiture principalement pour des raisons fiscales, les règles du jeu ont été entièrement réécrites. Dès 2020, des caractéristiques techniques distingueront les « vraies » des « fausses » hybrides. Malheureusement, l’homologation WLTP arrivée entre-temps ne simplifie pas les choses.

Nouvelles règles

Concrètement, le gouvernement a décidé de passer en 2020 des tranches de déductibilité actuelles à une formule qui détermine le pourcentage de déductibilité fiscale par gramme de CO2 émis. Comme dans cette formule (voir encadré), les hybrides rechargeables profiteraient encore automatiquement d’une déduction fiscale complète en raison de leur faible émission moyenne de 60 g/km ou moins, une mesure supplémentaire a été prise. Afin d’être considérée comme
« vraie » hybride rechargeable, la voiture devra répondre dès 2020 à une exigence minimale en matière de capacité de batterie.

Le rapport entre le nombre de kWh de la batterie et le poids total de la voiture doit dorénavant s’élever au moins à 0,5 kWh/100 kg. En pratique, cela équivaut à 0,45, puisqu’on arrondit au dixième supérieur à partir de ce rapport. Comme cela n’excluait pas encore tous les plug-ins de Porsche, Mercedes et consorts de la fiscalité avantageuse, il a en outre été décrété que l’émission de CO2 maximale devrait s’élever à 50 g/km. Dès lors, si votre hybride a une émission de 55 g CO2/km, alors qu’elle répond au rapport requis en matière de capacité de batterie et de poids, vous êtes tout de même en dehors des conditions.

Répercussions importantes

Si, en tant qu’indépendant ou entreprise, vous roulez dans une hybride rechargeable commandée à compter du 1er janvier de cette année, vous devez vérifier si elle répond bien aux nouvelles exigences (0,5 kWh/100 kg et maximum 50 g CO2/km). Si ce n’est pas le cas, vous serez confronté dès 2020 à une augmentation considérable de votre CTP (coût total de possession).

La déductibilité fiscale de votre voiture baisse en effet de 100 pour cent à un pourcentage situé entre 40 et 60 pour cent, étant donné qu’à partir de cette date, vous ne pourrez plus vous baser sur l’émission moyenne indiquée sur votre certificat de conformité, mais bien sur celle du modèle essence ou diesel similaire. Si ce modèle n’existe pas, l’émission de votre hybride plug-in sera multipliée par 2,5.

En plus de l’augmentation des coûts entraînée par la déductibilité fiscale réduite, la TMC, la taxe de circulation, la contribution CO2 éventuelle et les avantages de toute nature augmenteront également. Ces résultats peu engageants vont dans de nombreux cas inciter les indépendants et entrepreneurs à se débarrasser de leurs « fausses » hybrides d’ici 2020. D’autres entrepreneurs et indépendants seront déjà moins intéressés, sachant qu’ils seront eux aussi confrontés à ces conséquences négatives à l’achat de ce genre de voitures. Il s’agira donc de revendre votre hybride rechargeable à un particulier ou à l’étranger.

Moment charnière

Le 1er janvier 2018 est le point charnière de la nouvelle règlementation. Si vous avez commandé une « fausse » hybride avant cette date, la fiscalité restera calculée en fonction du taux d’émission officiel, tel qu’indiqué dans le certificat de conformité, même après 2020. Et ce, que votre voiture réponde ou non aux nouvelles conditions. Les autres chanceux sont ceux qui acquerront cette année ou ultérieurement une hybride rechargeable répondant aux normes adoptées en janvier.

Pour eux, la fiscalité avantageuse est maintenue (également sur base de la nouvelle formule). En bonus, la déductibilité fiscale des coûts de carburant – qui s’élève aujourd’hui à 75 pour cent dans tous les cas – suivra en 2020 le taux de déductibilité des autres frais de voiture. Elle pourra donc augmenter jusqu’à 100 pour cent dans le cas d’une hybride rechargeable qui répond aux nouveaux critères ou a été commandée avant le 1er janvier de cette année.

WLTP, le trouble-fête

Actuellement, il n’y a pas énormément de modèles qui remplissent les nouvelles conditions. Cela s’explique par l’introduction du cycle d’homologation WLTP, en vigueur depuis le 1er septembre, qui fait monter en flèche l’émission de CO2 officielle. Même si la Belgique emploie jusqu’à fin 2021 les anciennes valeurs NEDC converties (NEDC 2.0), celles-ci présentent généralement quelques grammes de plus.

Ainsi, la Volvo XC60 T8 dans ses versions plus chères équipées de plus gros pneus, ne bénéficie plus d’une déduction fiscale complète, alors que c’était le cas jusqu’en mars 2018. La version de base (Momentum) est la seule qui parvient à garder son émission sous la barre des 50 g/km de la norme WLTP et passe par le chas de l’aiguille. De nouveaux modèles feront sans aucun doute leur apparition d’ici 2020. De nombreux constructeurs vont en effet adapter et accroître leur offre d’ici là.